Séance du 3 février

Membres présents : Messieurs AUSSEDAT Philippe, BAZIN Jean-Paul, LEROY Maxime, GUIVARCH Jean-François, ROCH Gérard, NICOLAY Gilbert, VOITOT Ludovic, Mesdames PAILLARD Christelle, LAINTE-MARCHAL Cécile.

Absents excusés : STEPHANT Chantal, TANGUIER Philippe qui donne procuration à ROCH G.

Absents : ROBERT Christine, RAKOTOARISOLO Hanta, JEANDEL Lionel.

 

Secrétaire de séance : VOITOT Ludovic.

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la séance précédente.

 

N° 1 – SYNDICAT MIXTE POUR L’INFORMATISATION COMMUNALE : DEMANDE D’ADHESION

Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal du courrier de Monsieur le Président du Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le département des Vosges, invitant le Conseil à se prononcer sur la demande d’adhésion présentée par la commune de LIGNEVILLE,

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

SE PRONONCE POUR l’adhésion de la commune précitée.

 

N° 2 – LOCATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL

Vu la demande présentée,

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

DECIDE de louer à Monsieur MAIRE Patrick le logement de type F3, sis 1, rue Général Leclerc à la VERRERIE, à compter du 15 février 2012

FIXE le loyer mensuel à 300 € compte tenu des travaux de rénovation réalisés.

 

N° 3 – CHAUFFAGE LOGEMENTS VERRERIE

Vu la création d’une chaufferie bois destinée à alimenter les bâtiments communaux,

Vu que 7 logements bénéficient de ce chauffage,

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DECIDE de la revente de ce chauffage aux locataires concernés. A compter de février 2012, un acompte de 80 € mensuels sera demandé, sur 8 à 9 mois selon la consommation. Un bilan sera fait chaque fin d’année.

 

N° 4 – ACHAT DE TERRAIN

Dans l’hypothèse d’un éventuel élargissement du chemin des Oiseaux,

Vu l’accord du propriétaire,

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

ACCEPTE l’achat d’une bande de terrain de 2 mètres le long des parcelles cadastrées D 292 et D 293

AUTORISE Monsieur le Maire à contacter un géomètre afin d’effectuer la modification parcellaire.

 

Le 5^ème point inscrit à l’ordre du jour concernant la 5^ème modification du POS est ajourné faute d’informations suffisantes.

 

QUESTIONS DIVERSES

Fêtes patronales : PORTIEUX centre 12/13 mai 2012, VERRERIE 8/9 septembre.

Monsieur LEROY informe qu’une plainte a été déposée pour vol de structures métalliques à l’ancienne station d’épuration.

Madame PAILLARD informe qu’une réunion a eu lieu, suite à un courrier de l’Inspectrice, concernant l’évolution des effectifs scolaires en présence des instituteurs, des parents d’élèves des deux écoles et des élus.

Elle présente également le projet de réhabilitation du bâtiment des sœurs.