SEANCE DU 5 FEVRIER 2010
Membres présents : Messieurs AUSSEDAT Philippe, LEROY Maxime, BAZIN Jean-Paul, GUIVARCH Jean-François, ROCH Gérard, NICOLAY Gilbert, TANGUIER Philippe, JEANDEL Lionel, VOITOT Ludovic, Mesdames PAILLARD Christelle, STEPHANT Chantal, LAINTE MARCHAL Cécile, RAKOTOARISOLO Hanta.
Absent (excusé) : ROBERT Christine qui a donné procuration à PAILLARD Ch.
Secrétaire de séance : VOITOT Ludovic.
A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la séance précédente.
LOCATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL
Vu les demandes présentées,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de louer à Monsieur CUGNIN Stéphane et Mademoiselle THIEBAUT Aurélie le logement de type F3, sis 41, rue Maurice Coindreau, à compter du 1er mai 2010, pour un loyer mensuel de 420 €.
Vu le courrier de Monsieur le Président de la Communauté de Communes de la Moyenne Moselle concernant l’étude de proposition de délimitation de Zones de Développement Eolien,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DONNE un avis favorable sur la carte reprenant les conclusions de l’étude faite par AIRELE et présentant 3 secteurs potentiels de développement éolien.
Vu le courrier de Monsieur le Président de la Communauté de Communes de la Moyenne Moselle concernant la modification des statuts,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
APPROUVE la modification du tableau de classement des voies d’intérêt communautaire (annexée à la délibération 1017/09 de la CCMM).
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DES VOSGES : DEMANDE D’ADHESION
Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal du courrier de Monsieur le Président du Syndicat Mixte Départemental d’Electricité des Vosges, invitant le Conseil Municipal à se prononcer sur la demande d’adhésion présentée par la commune de DAMBLAIN,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
SE PRONONCE POUR l’adhésion de la commune de DAMBLAIN au SMDEV à compter du 1er avril 2010.
Vu le courrier de Monsieur le Président de la CCI des Vosges, invitant le Conseil Municipal à se prononcer sur le choix de la ville de NANCY comme siège de la CCI de la région Lorraine,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 13 voix pour et une abstention
EMET un avis favorable pour le choix de la ville de NANCY comme siège de la CCI région Lorraine.
AGENCE POSTALE COMMUNALE
Le Maire expose au Conseil Municipal le projet de convention relative à l’organisation d’une agence postale communale sur la VERRERIE,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
APPROUVE ladite convention
S’ENGAGE à ouvrir au public l’agence postale communale 20 heures par semaine
AUTORISE le Maire à signer les documents y afférant
DECIDE d’embaucher une personne sous contrat unique d’insertion à compter du 1er mars 2010.
ECOLE DE PORTIEUX : DEMANDE DE SUBVENTION
Vu la demande présentée par Monsieur DUPUY, directeur de l’école de PORTIEUX, concernant une aide financière pour une sortie pédagogique,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Vu les travaux d’aménagement du local technique,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
DECIDE de vendre 25 poutres en chêne à Monsieur JOVET Jean-Pierre pour la somme de 375 €.
Vu la convention proposée par l’Association de Chantiers Territoriaux d’Insertion et pour l’Organisation de Nouvelles Solidarités (ACTIONS) proposant la réalisation de petits travaux sur la commune,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
AUTORISE Monsieur le Maire à signer cette convention pour l’année 2010.
Monsieur AUSSEDAT informe le Conseil de la mise en place de mercredis après-midis récréatifs sur la VERRERIE.
La fête patronale de PORTIEUX est prévue les 15/16 mai, les 11/12 septembre pour la VERRERIE. Le 21 mars après-midi est organisée une chasse aux œufs sur la VERRERIE pour les enfants de 3 à 13 ans. Après discussion, le Conseil est favorable à la suppression du passage des objets encombrants.
Monsieur LEROY signale que le déneigement a été très bien effectué cette année et que le devis concernant la réparation de la plaque commémorative du monument aux Morts de la VERRERIE a enfin été établi.
Monsieur GUIVARCH informe qu’une prochaine gazette va être réalisée et qu’à partir du 5 mars, un professeur assurera de l’aide aux devoirs pour les collégiens une fois par semaine.
Madame PAILLARD informe que 2 aires de jeux vont être commandées suite au Conseil d’Enfants et qu’il y a un intérêt pour la constitution d’un Conseil de jeunes.
Monsieur BAZIN informe que Monsieur CURIEN est le nouveau garde forestier de la commune, en remplacement de Monsieur FROSSARD. L’OPAC présentera un premier projet début avril concernant la création de logements pour personnes âgées sur le « jardin Berbin ».
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h.
Le prochain Conseil Municipal est prévu le 19/03/2010.
Ce site a été conçu avec Jimdo. Inscrivez-vous gratuitement sur https://fr.jimdo.com