SEANCE DU 7 MAI 2010
Membres présents : Messieurs AUSSEDAT Philippe, LEROY Maxime, BAZIN Jean-Paul, GUIVARCH Jean-François, ROCH Gérard, NICOLAY Gilbert, TANGUIER Philippe, JEANDEL Lionel, VOITOT Ludovic, Mesdames PAILLARD Christelle, STEPHANT Chantal, LAINTE MARCHAL Cécile, RAKOTOARISOLO Hanta.
Absent (excusé) : ROBERT Christine qui a donné procuration à PAILLARD Ch.
Secrétaire de séance : VOITOT Ludovic.
Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la séance précédente.
Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal du courrier de Monsieur le Président du Syndicat mixte départemental d’assainissement non collectif, invitant le Conseil Municipal à se prononcer sur les demandes de retrait de BELLEFONTAINE et CHATAS, sur les demandes d’adhésion de NOMPATELIZE, LA CHAPELLE DEVANT BRUYERES et la Communauté de Communes de la Haute Meurthe.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
SE PRONONCE POUR les retraits et les adhésions des collectivités précitées.
Dans le cadre du vote du budget 2010,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de prendre en charge sur le budget communal l’ensemble des dépenses figurant à l’article 6554 (participations syndicales budgétaires), à savoir :
- syndicat intercommunal de gestion scolaire de CHARMES : 1435,07 €
- syndicat mixte d’informatisation communale : 503,90 €
- SCOT : 1335 €
- syndicat mixte départemental d’assainissement non collectif : 90 €
- SIVU : 8058 €.
LOCATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL
Vu la demande présentée,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de louer à Monsieur JACQUOT Rémi et Mademoiselle BUCHARD Emilie le logement de type F2, sis 1, rue Général Leclerc, à compter du 1er juin 2010, pour un loyer mensuel de 213,80 €.
PROJET DE CHAUFFERIE BOIS SUR LA VERRERIE
Vu l’étude de faisabilité réalisée par le bureau d’études BET SYLVIN de SAINT NABORD concernant le projet d’installation d’une chaufferie bois sur la VERRERIE,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
DECIDE de poursuivre le projet permettant un dynamisme économique local pérenne
DECIDE de lancer une mise en concurrence de bureaux d’études pour une mission de maîtrise d’œuvre
DEMANDE à bénéficier des subventions allouées pour ce projet.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
DECIDE du mode de vente des bois en régie
FIXE comme suit la destination des produits des coupes des parcelles 4, 9, 19 figurant à l’état d’assiette de l’exercice 2010, y compris chablis de parcelles diverses :
- vente des grumes façonnées au cours de la campagne 2010/2011 ; l’exploitation et le débardage se feront par entrepreneurs (ent. CALOT et LAPORTE)
- vente sur pied en cession amiable des autres produits (houppiers et petits bois) aux habitants à un prix unitaire de 9 € le stère et 15 € le stère pour les extérieurs
LAISSE à l’Office National des Forêts le soin de fixer les découpes dimensionnelles
CONFIE la maîtrise d’œuvre correspondante à l’ONF.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
FIXE comme suit les subventions attribuées pour l’année 2010 :
Anciens et amis du CSVP 610 € + 92 € (complémentaire)
Le Pilan 320 €
Foyer Rural 650 € (sous réserve du bilan)
AJT 800 € + 276 € (complémentaire)
Aide à Madagascar 215 € + 92 € (complémentaire)
Chorale amitié joie 215 €
Les Genêts 320 + 54 € (complémentaire)
Les Myosotis 320 + 31 € (complémentaire)
LSCP 400 + 61 € (complémentaire) (sous réserve du bilan)
Amicale Laïque 2500 €
Amicale des Anciens d’AFN 92 € (complémentaire)
Amicale des Donneurs de sang 130 €
Amicale des Sapeurs Pompiers 80 €
Croix Rouge 80 €
Musique cantonale 2844 €
Section des Anciens Combattants 150 € (sous réserve du bilan)
Souvenir Français 200 €
ADMR 160 €
Randonneurs du Pays de Charmes 80 €
Coopératives scolaires 840 € (PORTIEUX 532 €, VERRERIE 308 €)
Ecole VERRERIE 111 €
Ecole PORTIEUX 192 €
MNT (garantie de salaire) 600 €
Centres aérés 500 €
Colonies, voyages scolaires 1000 €
Fournitures scolaires accordées
aux parents 500 €
MODIFICATIONS BUDGETAIRES
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
DECIDE de procéder aux modifications budgétaires suivantes :
Section de fonctionnement :
c/ 675 (chap 042) + 9048 €
c/022 - 3000 €
c/61522 - 6048 €
Section d’investissement :
c/192 (chap 040) + 8470 €
c/020 - 8470 €.
Monsieur LEROY sollicite l’intervention d’un électricien pour des problèmes à la salle des fêtes de la VERRERIE et informe que la route d’accès à la VERRERIE est en cours de rénovation.
Monsieur GUIVARCH signale que l’arrière de l’ancienne coopérative à la VERRERIE commence à devenir un « dépotoir ».
Monsieur ROCH signale une fuite à l’église de PORTIEUX et informe que le hangar de la VERRERIE abritant les garages est en cours de réparation.
Madame PAILLARD informe que le site internet de la commune peut être consulté sur http.//mairieportieux.jimdo.com. L’idée d’un conseil municipal de jeunes (12-15 ans) en plus d’un conseil d’enfants est à développer. Une réflexion est engagée pour un aménagement du rond point.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23.45 h.
Le prochain Conseil Municipal est prévu le 25/06/2010.
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