COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2022 à 20.00 h

 

 

 

Membres présents : PAILLARD Christelle, COLIN Jean-Marie, CERANTOLA Emma, CAAMANO Manuel, SAVOY Violette, FOUCHONNERET Frédérique, JEANDEL Lionel, VOITOT Ludovic, LARCHER Corentin, TRIBOULOT Patrick, COLOOS Sabine, DAVAL Franck, GUIVARCH Jean-François, WIETECKA Martine.

 

Membres absents excusés : MARTIN Nicolas donne procuration à JEANDEL L.

 

Membres absents :

 

Le tirage au sort de 3 jurés d’assises (pour l’année 2023) est effectué.

 

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a délibéré sur les points suivants :

 

► Décide de louer à Mme MOCQUART Virginie le logement sis 41, rue Maurice Coindreau, pour un montant de 504 euros mensuels.

► Décide de ne pas transférer la compétence optionnelle « éclairage public » au syndicat départemental d’électricité des Vosges pour les années 2023 à 2026.

► Décide d’appliquer, en comptabilité, son droit d’option pour le référentiel M57 à compter du 1er janvier 2023.

► Décide de transformer 3 postes, compte tenu des évolutions de carrière :

- un agent de maîtrise en agent de maîtrise principal

- un adjoint technique principal 2ème classe en adjoint technique principal 1ère classe

- un rédacteur principal 2ème classe en rédacteur principal 1ère classe.

► Approuve la nouvelle répartition du capital social de la société SPL-Xdémat, réparti en 12838 actions.

► Accepte la proposition d’Elior pour assurer la fourniture et la livraison des repas de la cantine, à compter du 1er septembre 2022.

► Décide de procéder à des modifications budgétaires.

► S’abstient de donner un avis concernant une motion de soutien et de reconnaissance en faveur des travailleurs handicapés en ESAT.

 

Le Conseil Municipal, à 14 voix pour et 1 abstention (Mr GUIVARCH), a délibéré sur les points suivants :

► Décide de ne plus adhérer à l’Agence Technique Départementale à compter de l’année 2023.

 

Le Conseil Municipal, à 11 voix pour et 4 abstentions (Mme COLOOS, Mrs GUIVARCH, DAVAL, TRIBOULOT), a délibéré sur les points suivants :

► Sollicite un fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération d’Epinal pour l’aménagement d’une aire de jeux.

► Sollicite une subvention auprès de la Région pour l’aménagement d’une aire de jeux.

 

Questions diverses :

 

Les travaux de mise en sécurité des berges du Mori et des vestiaires du foot seront réalisés prochainement par l’agglomération et pris en charge financièrement pour moitié par la commune.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h.