Séance du 8 décembre 2021


 

 

Membres présents : PAILLARD Christelle, COLIN Jean-Marie, CAAMANO Manuel, SAVOY Violette, FOUCHONNERET Frédérique, JEANDEL Lionel, VOITOT Ludovic, LARCHER Corentin, TRIBOULOT Patrick, COLOOS Sabine, DAVAL Franck, GUIVARCH Jean-François, MARTIN Nicolas, WIETECKA Martine.

 

Membres absents excusés : CERANTOLA Emma donne procuration à WIETECKA M.

 

Membres absents :

 

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a délibéré sur les points suivants :

 

► Fixe le montant de la taxe d’affouage à 10 € le stère de quartier, 5 € le stère de charbonnette.

 

► Fixe comme suit les subventions 2021 attribuées aux associations :

 

LSCP foot 2 000 €

 

Club les Genêts 370 €

 

Chorale Amitié Joie 215 €

 

Amicale Laïque 400 €.

 

 

► Décide de prendre en charge une formation BAFD subventionnée à 70 % par la CAF pour un agent du périscolaire.

 

► Autorise la vente d’un terrain à la VERRERIE à Mme GUILLAUME et Mr VOIRIN au prix de 9 € TTC le m².

 

► Sollicite un fonds de concours auprès de la CAE pour un projet de vidéosurveillance ainsi qu’une subvention DETR.

 

► Approuve la motion du centre de gestion des Vosges concernant la formation des secrétaires de mairie et notamment la demande de maintien du financement par Pôle Emploi.

 

► Décide de bénéficier de la franchise en base de TVA pour les recettes liées à des prestations de service.

 

 

Le Conseil Municipal, à 14 voix pour et 1 abstention, a délibéré sur les points suivants :

 

► Décide d’ajourner la demande de location de logement de Madame SIMONIN, de louer à Monsieur ANGENAULT Alex le logement de type F3, sis 2, rue Général Leclerc à PORTIEUX VERRERIE, pour un montant de 334 euros mensuels (337 € en 2022), de ne pas louer à Madame DIDIER Pamela le logement de type F5, sis 28, rue Maurice Coindreau à PORTIEUX.

 

 

Questions diverses :

 

Distribution des colis des anciens le 18 décembre.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22.15 h.