LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

 

 

 

SEANCE DU 18 DECEMBRE 2023

 

 

 

 

 

1.     Demande de location d’un logement communal.

 

 

 

Questions diverses.

 


 

 

 

 

SEANCE DU 18 DECEMBRE 2023 à 20.00 h - PROCES-VERBAL

 

 

 

Le dix-huit décembre deux mille vingt-trois, à 20 heures, les membres du conseil municipal de la commune de PORTIEUX 88330, se sont réunis à la mairie – 32, rue Maurice Coindreau - sous la présidence de Mme PAILLARD, convoqués le 11/12/2023 conformément aux dispositions de l’article L2121-11 du CGCT.

 

 

 

Membres présents : PAILLARD Christelle, COLIN Jean-Marie, CERANTOLA Emma, CAAMANO Manuel, SAVOY Violette, JEANDEL Lionel, TRIBOULOT Patrick, GUIVARCH Jean-François.  

 

Absents excusés : WIETECKA Martine donne procuration à CERANTOLA E, MARTIN Nicolas donne procuration à JEANDEL L.

 

Absents : FOUCHONNERET Frédérique, LARCHER Corentin, VOITOT Ludovic, COLOOS Sabine, DAVAL Franck.

 

 

 

Secrétaire de séance : CERANTOLA Emma.

 

 

 

Le compte-rendu des délibérations du précédent conseil est approuvé.

 

 

 

N° 1 – DEMANDE DE LOCATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL

 

Vu la demande présentée,

 

 

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

 

DECIDE de louer à Mr LARAMEE Julien le logement de type F5, sis 28, rue Maurice Coindreau à PORTIEUX, à compter du 1er janvier 2024, pour un montant mensuel de 479,81 euros

 

AUTORISE Madame le Maire à signer les baux.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

 

 

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20.30 h.

 

 

 

Signature du Maire,                                          Signature du secrétaire de séance,

 

PAILLARD Ch.                                                   CERANTOLA E.