LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 DECEMBRE 2023
1. Demande de location d’un logement communal.
Questions diverses.
Le dix-huit décembre deux mille vingt-trois, à 20 heures, les membres du conseil municipal de la commune de PORTIEUX 88330, se sont réunis à la mairie – 32, rue Maurice Coindreau - sous la présidence de Mme PAILLARD, convoqués le 11/12/2023 conformément aux dispositions de l’article L2121-11 du CGCT.
Membres présents : PAILLARD Christelle, COLIN Jean-Marie, CERANTOLA Emma, CAAMANO Manuel, SAVOY Violette, JEANDEL Lionel, TRIBOULOT Patrick, GUIVARCH Jean-François.
Absents excusés : WIETECKA Martine donne procuration à CERANTOLA E, MARTIN Nicolas donne procuration à JEANDEL L.
Absents : FOUCHONNERET Frédérique, LARCHER Corentin, VOITOT Ludovic, COLOOS Sabine, DAVAL Franck.
Secrétaire de séance : CERANTOLA Emma.
Le compte-rendu des délibérations du précédent conseil est approuvé.
N° 1 – DEMANDE DE LOCATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
DECIDE de louer à Mr LARAMEE Julien le logement de type F5, sis 28, rue Maurice Coindreau à PORTIEUX, à compter du 1er janvier 2024, pour un montant mensuel de 479,81 euros
AUTORISE Madame le Maire à signer les baux.
QUESTIONS DIVERSES
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20.30 h.
Signature du Maire, Signature du secrétaire de séance,
PAILLARD Ch. CERANTOLA E.
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