Membres présents : PAILLARD Christelle, CERANTOLA Emma, CAAMANO Manuel, FOUCHONNERET Frédérique, JEANDEL Lionel, VOITOT Ludovic, LARCHER Corentin, TRIBOULOT Patrick, COLOOS Sabine, DAVAL Franck, GUIVARCH Jean-François.

 

Membres absents excusés : COLIN Jean-Marie donne procuration à CAAMANO M, SAVOY Violette donne procuration à PAILLARD Ch, MARTIN Nicolas donne procuration à JEANDEL L, WIETECKA Martine donne procuration à CERANTOLA E.

 

Membres absents :

 

 

 

A noter que 3 points de l’ordre du jour sont ajournés : « vente d’un terrain à la VERRERIE », « gestion de la salle polyvalente de la VERRERIE » et « demandes de logement communal ».

 

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a délibéré sur les points suivants :

 

► Se prononce pour l’adhésion du syndicat intercommunal à vocations multiples de l’agglomération romarimontaine au syndicat mixte pour l’informatisation communale.

► Approuve la modification des statuts du syndicat départemental d’électricité des Vosges notamment dans le domaine de la transition énergétique.

► Approuve le rapport de gestion 2020 de la société SPL-Xdemat.

► Approuve le document unique d’évaluation des risques professionnels ainsi que le programme annuel de prévention.

► Approuve la convention pré-opérationnelle proposée par l’Etablissement Public Foncier de Grand Est concernant une étude de faisabilité du site de la cristallerie dont le reste à charge pour la commune s’élève à 14 400 €, soit 10 %.

► Approuve la convention de coopération numérique entre bibliothèques proposée par la CAE, avec prise d’effet au 1er janvier 2022 et désigne Mme FOUCHONNERET pour participer aux comités de pilotage.

► Autorise Mme le Maire à signer la convention territoriale globale (démarche partenariale de la CAF), intégrant le versement des bonus territoire.

► Décide de confier, à compter du 1er janvier 2022, l’instruction des autorisations d’urbanisme à la CAE.

► Autorise la constitution d’une provision de 2000 € pour le risque d’irrecouvrabilité.

► Décide d’apporter une modification sur le tableau récapitulatif des montants plafonds du régime indemnitaire concernant le groupe de fonction B1 du cadre d’emploi des rédacteurs.

► Décide la suppression de la régie périscolaire au 31 octobre 2021 et la modification de l’article IV du règlement périscolaire concernant les paiements.

► Fixe comme suit les subventions 2021 attribuées aux associations :

 

Anciens et amis du CSVP 500 € + 110 €

Le Pilan 100 €

Club les Myosotis 370 €

Nénette et Rintintin 300 €

Section des Anciens Combattants 150 €

Coopérative scolaire 840 + 10 €/enfants pour voyages scolaires soit 880 €

Colonies, voyages scolaires 200 €.

 

Questions diverses :

 

Remise des prix des maisons fleuries le 6 novembre.

Inauguration de la statue du cueilleur à la Verrerie le 27 novembre.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22.30 h.